Jacques Bouté
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouté (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000800651
(source JORF)
nomination
26 Mars 2004
26/03/2004
De:
Bouté (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000766352
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2000
27/09/2000
De:
Boute (Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Boute, Bernard Nicolas et Nicolas Viger, notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Coutances (Manche)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
50
"
JORFTEXT000000755293
(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 1998
23/06/1998
De:
Boute (Jacques, Michel)
membre du bureau de l'Union nationale des combattants U.N.C./A.F.N. Chevalier du 3 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1979-03-03
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
promotion
15 Mai 1996
15/05/1996